Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site developpeur-ia-niort.fr est édité par la société KBC SOLUTIONS.Directeur de la publication : Foued Cherni.SIRET : —Capital social : —Siège social : —Numéro de TVA intracommunautaire : —Email : contact@developpeur-ia-niort.fr
2. Hébergeur
Le site est hébergé par Netlify, Inc.Adresse : 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis.Site web : https://www.netlify.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site developpeur-ia-niort.fr — textes, images, graphiques, logos, icônes et tout autre élément — est la propriété exclusive de KBC SOLUTIONS, sauf mention contraire.Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de KBC SOLUTIONS, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Limitation de responsabilité
KBC SOLUTIONS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.KBC SOLUTIONS décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site, ainsi que pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition.
5. Liens hypertextes
Le site developpeur-ia-niort.fr peut contenir des liens vers des sites tiers. KBC SOLUTIONS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou aux pratiques de protection des données personnelles qu'ils appliquent.La mise en place de liens hypertextes pointant vers le site developpeur-ia-niort.fr est autorisée sans accord préalable, à condition que ces liens ne portent pas atteinte à l'image de KBC SOLUTIONS.
6. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.